MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet mamascafelepuy.fr est édité par : MAMA'S CAFÉ
Statut juridique & Nom de l'entreprise : SAS MAMA'S CAFE
Siège social : 18, 20 Rue Courrerie, 43000 Le Puy-en-Velay
Numéro de téléphone : 0471024443
Adresse e-mail : mamascafelepuy@gmail.com
Numéro d'immatriculation : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Puy-enVelay sous le numéro 989 896 733
Numéro de TVA intracommunautaire : FR06989896733
Capital social : Capital social de 7 500€.
Directeur de la publication : Anne-Lyse FAVRE

Le site internet mamascafelepuy.fr est édité par : MAMA'S CAFÉ
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Siège social : 18, 20 Rue Courrerie, 43000 Le Puy-en-Velay
Numéro de téléphone : 0471024443
Adresse e-mail : mamascafelepuy@gmail.com
Numéro d'immatriculation : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Puy-enVelay sous le numéro 989 896 733
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Capital social : Capital social de 7 500€.
Directeur de la publication : Anne-Lyse FAVRE

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site internet est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : OVHcloud
Raison sociale de l'hébergeur : OVH SAS (Société par Actions Simplifiée)
Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Coordonnées téléphoniques : +33 (0)9 72 10 10 07 (ou le 1007 depuis la France)

3. ACTIVITÉ RÉGLEMENTÉE (débit de boissons)

L'activité de l'établissement est soumise à la réglementation des débits de boissons.Licence : L'établissement est titulaire d'une Licence III (à vérifier)

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, marques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site (SAS MAMA'S CAFE). Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles les concernant.Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut envoyer sa demande par e-mail à : mamascafelepuy@gmail.com. Le site utilise des cookies (petits fichiers texte stockés sur votre terminal) nécessaires à son bon fonctionnement et à la mesure d'audience anonyme. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ces cookies, mais certaines fonctionnalités du site risquent de ne plus être accessibles.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

7. CRÉDITS

Création du site internet : SOMSON Caroline (EI)
https://carolinesomson.fr/